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SECTION 1 – CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
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Les titres utilisés dans le présent accord ne sont mentionnés qu’à titre indicatif et ne limiteront ni n’influenceront en aucune manière les présentes Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES TARIFS
Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
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SECTION 5 – PRODUITS
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre Politique de remboursement et de retour.
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Nous nous réservons le droit (sans toutefois y être tenus) de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, zone géographique ou juridiction. Nous pourrons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter la quantité de produits ou de services que nous proposons. Les descriptions et les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre à tout moment la vente de tout produit. La vente de tout produit ou service via ce site est réputée nulle là où elle est interdite.
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SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DU COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande reçue. À notre entière discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner les commandes passées à partir d’un même compte client, avec la même carte bancaire et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous en informer via l'adresse e-mail, l'adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre appréciation exclusive, semblent avoir été passées par des grossistes, des revendeurs ou des distributeurs.
Vous vous engagez à fournir des informations à jour, complètes et exactes concernant vos achats et votre compte pour toutes les transactions effectuées dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour sans délai les informations relatives à votre compte et autres détails, tels que votre adresse e-mail, le numéro et la date d'expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions mener à bien les transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de remboursement et de retour.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous pourrons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle ni aucune gestion.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils ” en l'état ” et ” tels que disponibles ”, sans aucune garantie, déclaration, condition ou aval d'aucune sorte. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils optionnels proposés par des tiers.
Toute utilisation de ta part des outils optionnels proposés sur le site se fera entièrement à tes propres risques et à ta seule discrétion. Il t'appartient de t'assurer que tu connais et acceptes les conditions générales auxquelles sont soumis ces outils tiers.
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SECTION 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS
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SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D'EXPÉRIENCE ET AUTRES DOCUMENTS ENVOYÉS
Si vous nous envoyez en ligne, par e-mail, par courrier postal ou par tout autre moyen certains éléments (ci-après dénommés collectivement “ commentaires ”) — par exemple, à notre demande, des contributions dans le cadre de concours, ou sans que nous vous l’ayons demandé, des idées créatives, des suggestions, des propositions, des projets ou tout autre contenu — vous acceptez que nous puissions à tout moment et sans restriction modifier, copier, publier, diffuser, traduire ou utiliser de toute autre manière et par tout moyen les commentaires que vous nous transmettez. Nous n’avons et n’aurons aucune obligation (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une rémunération pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
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SECTION 10 – DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
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SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions prévues dans les Conditions générales d'utilisation, il est interdit d'utiliser le site ou son contenu :
(a) à des fins illégales ; (b) pour inciter autrui à commettre ou à participer à des actes illicites ; (c) pour enfreindre les lois et réglementations internationales, fédérales, provinciales ou d’État, ou les arrêtés municipaux ; (d) pour porter atteinte ou enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de son âge, de son pays d’origine ou de son handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ; (h) pour collecter ou surveiller les informations personnelles d’autres utilisateurs ; (i) pour pratiquer le spam, le phishing, le pharming, le pretexting, ou pour utiliser des robots d’indexation, des outils de crawling ou de scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour entraver ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé si vous enfreignez l’une des dispositions relatives aux utilisations interdites.
SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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SECTION 14 – INDEMNISATION
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SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si l'une des dispositions des présentes Conditions générales d'utilisation était jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi en vigueur et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions générales d'utilisation, sans préjudice de la validité et de l'applicabilité des dispositions restantes.
SECTION 16 – RÉSOLUTION
Les obligations et responsabilités assumées par les parties avant la date de résiliation subsisteront à tous égards après la résiliation du présent accord.
Les présentes Conditions générales d'utilisation resteront en vigueur jusqu'à leur résiliation de votre part ou de la nôtre. Vous pouvez résilier les présentes Conditions générales d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d'utiliser notre site.
En outre, si, à notre entière discrétion, vous enfreignez ou si nous soupçonnons que vous avez enfreint l’une des dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation, nous pourrons résilier le présent contrat à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse ; en conséquence, nous pourrons vous refuser l'accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait de ne pas exercer ou appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions générales d'utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales d'utilisation ainsi que les éventuelles informations ou règles opérationnelles que nous publions sur ce site ou en rapport avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, en remplaçant tout accord, communication et proposition antérieure ou contemporaine, qu’elle soit orale ou écrite, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions générales d’utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions générales d'utilisation ne devra pas être interprétée à l'encontre de la partie qui les a rédigées.
SECTION 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales d'utilisation et tout accord distinct en vertu duquel nous vous fournissons les Services seront régis et interprétés conformément à la législation en vigueur à Via Omero SNC 91022 CASTELVETRANO TP Italie.
SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
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SECTION 20 – CONTACTS
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